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Les négociations Article 50 BREXIT

Le droit d'obligations administratives

Les négociations Article 50 – Questions clés et réponses

L’accord Brexit est un document élaboré par la Loi Brexit et le groupe Brexit Plus d’investisseurs internationaux afin d’aider le Royaume-Uni et ses citoyens comme ils quittent l’Union européenne. L’objectif du document était de faire confiance à qu’un retrait potentiel du Royaume-Uni de l’Union européenne ne causerait pas de tarifs inutiles sur les produits importés au Royaume-Uni. Celles-ci sont appelées tarifs sur la participation de l’UE. Le document a été créé par un groupe d’investisseurs dirigé par Anthony Green, principalement des fonds financiers et des milieux bancaires. Les investisseurs avaient une gamme d’inquiétudes quant aux implications d’un éventuel retrait de l’UE.

 

L’une de ces préoccupations centrée sur l’impact de la quitter de l’UE aurait sur la participation future de Grande-Bretagne au Programme européen de la recherche, Horizon 2021. Le programme de recherche est un énorme impliquant le Royaume-Uni, l’Union européenne et plusieurs autres pays. Il est conçu pour aider à forger une Europe plus forte à mesure que le pouvoir et la prospérité des syndicats augmentent. L’un des objectifs du programme de recherche est de réduire les coûts et la complexité de l’innovation scientifique et technologique au Royaume-Uni. La Grande-Bretagne est un leader mondial de la recherche, qui a été alimenté par les gouvernements investissements dans la recherche. Le départ du Royaume-Uni de l’Union européenne signifierait une perte majeure de ce financement, ce qui pourrait entraîner une contraction de la capacité de l’UKS à participer au monde.

 

L’accord Brexit concerne également l’impact d’une sortie de Brexit potentielle sur la relation entre les Royaumes du Royaume-Uni avec l’UE. Le document soutient qu’un congé potentiel entraînera des affrontements entre l’Union et les États membres restants du Royaume-Uni. Le Royaume-Uni dispose actuellement d’une relation commerciale solide avec l’UE, mais il serait extrêmement difficile de rétablir de tels liens au Royaume-Uni quitter le syndicat.

 

L’Accord Brexit a l’intention de résoudre les problèmes résultant d’un possible Brexit. Le document décrit trois plans possibles, chacun d’entre eux ayant été plongé dans le plan A, le plan B et le plan C. L’idée est de développer un arrangement de libre-échange robuste et innovant pour le Royaume-Uni et l’UE pendant la période de transition, qui pourrait éventuellement Cependant, bien que ce soient toutes les interprétations plausibles de ce qu’un Brexit pourrait conduire à, il est moins clair de savoir si le plan réussira.

 

La première étape du plan consiste à créer un organisme de réglementation pour le futur marché unique, à savoir l’autorité européenne de surveillance. Cela remplacerait le rôle de la Banque d’Angleterre alors que la Banque d’Angleterre devient une entité juridique entièrement distincte de l’autorité des services financiers. Dans un déménagement connexe, la Commission bancaire recevra la responsabilité de la supervision et de la surveillance des activités dans toutes les banques au Royaume-Uni et sera chargée de définir un nouveau code de conduite bancaire. Il supervisera également un nouveau régulateur, l’autorité des services financiers, dont le rôle est de protéger les droits des consommateurs et des investisseurs dans le secteur financier. Enfin, la FSA aura la responsabilité de superviser la mise en œuvre des plans tirés par la Commission des référendum de l’UE et fera rapport aux maisons du Parlement sur ses progrès dans cette tâche.

 

La deuxième étape du processus concerne le Royaume-Uni et l’UE d’élaborer un calendrier de la date d’achèvement de toutes les négociations sur le retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne. Le calendrier peut s’étendre sur plusieurs années, mais est le plus susceptible de prendre entre deux et quatre ans, la Commission prenant environ quatre ans pour compléter la tâche. Une fois que le calendrier est confirmé par les deux côtés, une commission sera nommée pour exécuter les négociations, avec un calendrier correspondant qui s’étend de l’heure à la date de retrait. À ce stade, le Royaume-Uni sera pleinement contrôlé de toutes ses lois et institutions et aura pris des obligations légales et financières à l’égard de l’UE. L’autre partie aura assumé la responsabilité de prendre ses propres obligations juridiques et financières. Ce calendrier peut être ajusté légèrement si les autres États membres l’acceptent.

 

Avec le calendrier de l’article 50 en place, le marché unique sera mort. Le Royaume-Uni devra donc demander à l’adhésion à l’Union européenne une fois qu’il quitte l’Union européenne et doit garantir un accord d’autres États membres qu’il est disposé à travailler avec eux sur les conditions de départ. Il y a trois résultats possibles ici. Premièrement, le Royaume-Uni pourrait se retirer du marché unique sans rechercher le consentement des autres États membres, qui déclencherait une période d’attention négative au Royaume-Uni et en Europe. Deuxièmement, le Royaume-Uni pourrait chercher à avoir sa demande de membre approuvée par le Conseil européen, qui nécessite un vote unanime entre les États membres;

 

En supposant que le calendrier de l’article 50 soit convenu, la question devient alors combien de temps devra-t-elle prendre pour atteindre un résultat satisfaisant. Certains rapports suggèrent que cela pourrait être n’importe où jusqu’à dix-huit mois. Entre-temps, les deux parties peuvent poursuivre leur propre agenda en ce qui concerne les horaires commerciaux et tarifaires. S’il y a une impasse, les négociations peuvent décomposer et un côté peut décider qu’il vaut mieux partir. Cet article est un bref aperçu des perspectives immédiates avant que le processus de retrait de l’article 50 ne puisse commencer.

 

 

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